Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet www.atelierboisetlueur.fr (ci-après le « Site ») est édité par :

Atelier Bois&Lueur – BUNEL Flavien
Entrepreneur individuel – micro-entreprise artisanale

Adresse :
10 allée des Chênes
84510 Caumont-sur-Durance
France

SIREN : 993 369 453
SIRET : 993 369 453 00010

Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 993 369 453 au titre d’une activité artisanale.

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

E-mail : contact@atelierboisetlueur.fr
Téléphone : 06 85 43 85 55

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est :

Flavien BUNEL

3. Hébergement et plateforme technique

Le Site est créé et exploité au moyen de la plateforme Shopify, qui fournit notamment les services techniques nécessaires au fonctionnement et à l’hébergement de la boutique en ligne.

Pour les marchands établis en Europe, la principale entité contractante de Shopify est :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Numéro d’immatriculation : 560279
TVA : IE 3347697KH

Site internet : www.shopify.com

Coordonnées générales de Shopify :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Téléphone : +1 613 241 2828
E-mail : assistance@shopify.com

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, l’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, images, vidéos, logos, éléments graphiques, créations éditoriales, icônes et mises en page, sont la propriété d’Atelier Bois&Lueur ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Ces éléments sont protégés par les dispositions françaises et internationales applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, d’un contenu protégé du Site, sans autorisation préalable d’Atelier Bois&Lueur ou du titulaire des droits concerné, est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Toute utilisation non autorisée susceptible de constituer une contrefaçon peut engager la responsabilité de son auteur conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du Site et de la boutique en ligne, Atelier Bois&Lueur peut collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment :

à la gestion des commandes ;
au paiement ;
à la facturation ;
à la livraison ;
au service client ;
aux demandes de devis ;
à la réalisation de créations personnalisées ou sur mesure ;
à la gestion des réclamations ;
et, lorsque cela est autorisé, à l’envoi de communications commerciales.

Les modalités détaillées concernant les données collectées, leurs finalités, leurs bases légales, leurs destinataires, leurs durées de conservation ainsi que les droits des personnes concernées sont précisées dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

E-mail : contact@atelierboisetlueur.fr

ou par courrier :

Atelier Bois&Lueur
10 allée des Chênes
84510 Caumont-sur-Durance
France

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

6. Cookies et autres traceurs

Le Site utilise des cookies et technologies similaires nécessaires notamment à son fonctionnement, à la gestion du panier et à la sécurité de la boutique.

D’autres traceurs peuvent être utilisés, lorsque cela est autorisé, à des fins de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.

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Lors de votre visite, l’outil de gestion des préférences vous permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer les cookies non strictement nécessaires.

Vous pouvez modifier vos choix ultérieurement à l’aide de l’outil de gestion des préférences disponible sur le Site.

Pour davantage d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou services exploités par des tiers.

Atelier Bois&Lueur n’exerce aucun contrôle sur ces services tiers et ne saurait être responsable de leurs contenus, de leur disponibilité ou de leurs pratiques lorsqu’ils sont indépendants de son activité.

Les sites tiers sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

La création d’un lien hypertexte vers le Site est autorisée dès lors qu’elle ne porte pas atteinte aux droits, à l’image ou aux intérêts légitimes d’Atelier Bois&Lueur et qu’elle ne crée pas de confusion quant à l’origine du contenu ou à l’existence d’un partenariat.

8. Responsabilité

Atelier Bois&Lueur s’efforce de fournir sur le Site des informations exactes, actualisées et accessibles.

Toutefois, le Site peut ponctuellement contenir des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes. Atelier Bois&Lueur se réserve le droit de les corriger ou de les mettre à jour.

L’accès au Site peut également être temporairement interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour, de défaillance technique ou en raison d’un événement indépendant de la volonté d’Atelier Bois&Lueur.

Atelier Bois&Lueur ne saurait être tenu responsable d’un dommage résultant exclusivement d’une mauvaise utilisation du Site par l’utilisateur, d’un équipement appartenant à celui-ci ou d’un événement extérieur échappant raisonnablement à son contrôle.

Aucune disposition des présentes Mentions légales n’a pour objet ou pour effet d’exclure ou de limiter les droits ou responsabilités qui ne peuvent légalement être exclus ou limités.

Les conditions applicables aux commandes, paiements, livraisons, retours, garanties et produits vendus sur le Site sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

9. Droit applicable

Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.

En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter Atelier Bois&Lueur afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.

10. Contact

Pour toute question concernant le Site ou les présentes Mentions légales :

Atelier Bois&Lueur – Flavien BUNEL
10 allée des Chênes
84510 Caumont-sur-Durance
France