Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet Atelier Bois&Lueur, accessible notamment à l’adresse www.atelierboisetlueur.fr (ci-après le « Site »).

En accédant au Site ou en l’utilisant, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions.

Les achats effectués sur le Site sont régis par les Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site. En cas de contradiction entre les présentes Conditions et les CGV concernant une commande ou une vente, les CGV prévalent.

1. Éditeur du Site

Le Site est édité par :

Atelier Bois&Lueur – Flavien BUNEL
Entrepreneur individuel – micro-entreprise artisanale

SIREN : 993 369 453
SIRET : 993 369 453 00010

10 allée des Chênes
84510 Caumont-sur-Durance
France

E-mail : contact@atelierboisetlueur.fr
Téléphone : 06 85 43 85 55

Les informations complémentaires concernant l’éditeur et l’hébergement du Site figurent dans les Mentions légales.

2. Objet du Site

Le Site permet notamment :

de présenter Atelier Bois&Lueur, son savoir-faire et son univers artisanal ;
de présenter et proposer à la vente des stylos artisanaux en bois, des créations issues du tournage sur bois, des bougies et fondants parfumés, ainsi que d’autres créations proposées par l’Atelier ;
de présenter des créations en Olivier de Provence, notamment la collection issue du Grand Gel de 1956 ;
de proposer des prestations et créations personnalisées ou sur mesure, notamment à partir d’un bois fourni par le Client ;
de permettre l’envoi de demandes de contact ou de devis ;
de mettre à disposition des contenus relatifs à nos produits, techniques de fabrication, essences de bois et activités.

Les modalités applicables aux commandes sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

3. Accès au Site

L’accès au Site est gratuit, hors frais liés à la connexion internet et aux équipements utilisés par l’utilisateur.

Atelier Bois&Lueur s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du Site.

Toutefois, l’accès au Site peut être temporairement interrompu, limité ou perturbé notamment en raison :

d’opérations de maintenance ;
de mises à jour ;
de défaillances techniques ;
de problèmes liés aux réseaux de télécommunication ;
d’un cas de force majeure ;
ou de circonstances indépendantes de la volonté d’Atelier Bois&Lueur.

Atelier Bois&Lueur peut également faire évoluer, suspendre ou modifier tout ou partie du Site lorsque cela est nécessaire.

4. Compte client

Lorsque le Site permet la création d’un compte client, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

Il lui appartient également de préserver la confidentialité de ses identifiants de connexion et de ne pas les communiquer à des tiers.

En cas de suspicion d’utilisation frauduleuse ou non autorisée d’un compte, l’utilisateur est invité à contacter rapidement Atelier Bois&Lueur.

Atelier Bois&Lueur peut suspendre ou limiter l’accès à un compte lorsqu’il existe des raisons légitimes de penser qu’il fait l’objet :

d’une utilisation frauduleuse ;
d’un détournement ;
d’une utilisation portant atteinte à la sécurité du Site ;
ou d’un manquement grave aux présentes Conditions.

Cette disposition ne limite pas les droits dont dispose le Client au titre d’une commande déjà conclue.

5. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière licite et respectueuse de son fonctionnement.

Il est notamment interdit :

d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illicites ;
de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du Site ou de ses prestataires ;
d’introduire volontairement des logiciels malveillants, virus ou dispositifs susceptibles d’altérer le fonctionnement du Site ;
de perturber volontairement ou excessivement le fonctionnement du Site ;
d’usurper l’identité d’un tiers ;
d’utiliser de manière abusive des données ou contenus présents sur le Site ;
d’extraire ou de reproduire massivement les contenus du Site à des fins commerciales sans autorisation préalable.

Atelier Bois&Lueur peut prendre les mesures raisonnablement nécessaires pour protéger le Site et ses utilisateurs contre tout comportement frauduleux, abusif ou malveillant.

6. Informations et contenus du Site

Atelier Bois&Lueur apporte le plus grand soin aux informations publiées sur le Site et s’efforce de les maintenir exactes et à jour.

Certaines informations éditoriales, photographies, explications techniques ou exemples de réalisations ont une vocation informative et peuvent évoluer.

Les caractéristiques essentielles, prix et conditions applicables à un Produit au moment d’une commande sont ceux présentés au Client dans le cadre du processus de commande, sous réserve des dispositions prévues par les Conditions Générales de Vente.

En raison du caractère naturel et artisanal de nos produits en bois, des variations de couleur, de veinage, de texture ou d’aspect peuvent exister d’une pièce à l’autre.

Pour les pièces uniques ou numérotées dont la fiche Produit indique expressément que l’exemplaire photographié est celui vendu, les photographies correspondent à l’exemplaire proposé, sous réserve des différences de rendu pouvant notamment provenir de l’écran utilisé.

Atelier Bois&Lueur peut modifier ou actualiser les contenus du Site lorsque cela est nécessaire.

7. Avis et contenus publiés par les utilisateurs

Lorsque le Site permet aux utilisateurs de publier un avis, commentaire, photographie ou autre contenu, ceux-ci s’engagent à ne pas publier de contenu :

manifestement illicite ;
injurieux, menaçant ou discriminatoire ;
portant atteinte aux droits d’un tiers ;
portant atteinte à la vie privée ou au droit à l’image d’une personne ;
reproduisant sans autorisation un contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle ;
frauduleux ou manifestement sans rapport avec le produit ou service concerné.

Atelier Bois&Lueur peut modérer ou supprimer un contenu lorsque cela est nécessaire pour respecter la loi, protéger les droits d’un tiers, garantir la sécurité du Site ou faire respecter les présentes Conditions.

La publication d’un avis ou d’un contenu sur le Site ne confère pas à Atelier Bois&Lueur la propriété de ce contenu.

L’utilisateur autorise toutefois Atelier Bois&Lueur à reproduire et afficher le contenu publié dans la mesure nécessaire au fonctionnement du service concerné, notamment pour afficher un avis sur la fiche Produit correspondante.

Toute utilisation d’une photographie ou d’un témoignage d’un Client dans un autre contexte promotionnel, notamment sur nos réseaux sociaux, pourra faire l’objet d’une autorisation spécifique lorsque celle-ci est nécessaire.

8. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les éléments constituant le Site, notamment :

les textes ;
photographies ;
visuels ;
logos ;
éléments graphiques ;
vidéos ;
créations éditoriales ;
mises en page ;
et contenus originaux,

sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ces éléments appartiennent à Atelier Bois&Lueur ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation substantielle d’un contenu protégé sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

La consultation du Site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété sur ses contenus.

9. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes, réseaux sociaux ou services exploités par des tiers.

Ces services sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Atelier Bois&Lueur n’exerce pas de contrôle sur leurs contenus ou leur fonctionnement et ne saurait être responsable de leurs pratiques lorsqu’elles sont indépendantes de son activité.

La présence d’un lien vers un service tiers ne constitue pas nécessairement une approbation de l’ensemble de son contenu.

10. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du Site, Atelier Bois&Lueur peut être amené à traiter certaines données personnelles.

Les catégories de données concernées, les finalités des traitements, leurs bases légales, leurs durées de conservation, leurs destinataires ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à :

contact@atelierboisetlueur.fr

11. Cookies et autres traceurs

Le Site utilise des cookies et technologies similaires.

Certains traceurs sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site et de la boutique en ligne.

D’autres traceurs, notamment ceux utilisés à certaines fins de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité, peuvent nécessiter votre consentement.

Lorsque votre consentement est requis, aucun traceur concerné n’est déposé ou lu avant que vous ayez exprimé votre choix.

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation de ces traceurs à l’aide de l’outil de gestion des préférences disponible sur le Site.

Vous pouvez également modifier ou retirer votre consentement ultérieurement à l’aide de cet outil.

Des informations complémentaires figurent dans notre Politique de confidentialité.

12. Disponibilité et sécurité du Site

Atelier Bois&Lueur met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer le fonctionnement et la sécurité du Site.

Toutefois, aucun site internet ou système informatique ne peut garantir une disponibilité ou une sécurité absolue.

Atelier Bois&Lueur ne saurait être responsable d’un dommage résultant exclusivement :

d’une mauvaise utilisation du Site par l’utilisateur ;
d’un équipement ou logiciel appartenant à l’utilisateur ;
d’un événement extérieur échappant raisonnablement à son contrôle ;
ou d’une interruption temporaire nécessaire à la maintenance ou à la sécurité du Site,

sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Aucune disposition des présentes Conditions n’a pour objet ou pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée.

Les responsabilités relatives à l’achat, au paiement, à l’expédition, à la livraison, aux garanties et aux Produits sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

13. Modification du Site et des présentes Conditions

Atelier Bois&Lueur peut faire évoluer le Site ainsi que les présentes Conditions afin notamment de tenir compte :

d’une évolution du Site ou de ses fonctionnalités ;
d’un changement technique ;
d’une évolution de notre activité ;
ou d’une modification légale ou réglementaire.

La version applicable aux conditions d’utilisation du Site est celle publiée au moment de la consultation.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut du présent document.

14. Droit applicable et règlement des différends

Les présentes Conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.

En cas de difficulté liée à l’utilisation du Site, l’utilisateur est invité à contacter Atelier Bois&Lueur afin de rechercher une solution amiable.

Pour les litiges relatifs à une commande ou à une vente, les modalités de réclamation, de médiation de la consommation et de règlement des litiges figurent dans les Conditions Générales de Vente.

À défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

15. Contact

Pour toute question concernant le Site ou les présentes Conditions, vous pouvez nous contacter :

Atelier Bois&Lueur – Flavien BUNEL
10 allée des Chênes
84510 Caumont-sur-Durance
France